Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BAGUETTE TRADITION
M. Julien Lescure
M. Joël Pascal Lescure

Numéro de dépôt :
4127394
Date de dépôt :
20/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BAGUETTE TRADITION de Julien Lescure

Présentation de la marque BAGUETTE TRADITION

Déposée par voie électronique le 20 octobre 2014 par monsieur Julien Lescure et monsieur Joël Pascal Lescure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAGUETTE TRADITION »

Les déposants sont monsieur Julien Lescure domicilié(e) 32 Rue Du Moulin - 91490 - Dannemois - France et monsieur Joël Pascal Lescure domicilié(e) 32 Rue Du Moulin - 91490 - Dannemois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Joël pascal Lescure domicilié(e) 32 Rue Du Moulin - 91490 - Dannemois - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Julien Lescure a également déposé les autres marques suivantes : girl's models , BAGUETTE PAILLASSE , IPAD PRO , PAINSAVEUR , CF , SANDWICH PASSION , EAU BLONDE


M. Julien Lescure - 32 Rue Du Moulin - 91490 - Dannemois - France

M. Joël Pascal Lescure - 32 Rue Du Moulin - 91490 - Dannemois - France


M. Joël pascal Lescure - 32 Rue Du Moulin - 91490 - Dannemois - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Inscription le 29 mars 2017 - Rejet total n°697140 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-03-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.